Mentions légales

1. Éditeur du site

Le service Cadence IA est édité par :

• Titulaire : Arnaud GAGET
• Nom commercial : Cosmos IA — Cadence IA
• Forme juridique : Entreprise individuelle (micro-entrepreneur, profession libérale non réglementée)
• Capital social : Non applicable (entreprise individuelle)
• SIRET : 849 838 289 00023
• SIREN : 849 838 289
• Code APE : Profession libérale non réglementée
• Immatriculation : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI
• N° de compte micro-entrepreneur : 827000002191685110
• N° TVA intracommunautaire : FR53 849 838 289 (régime réel — TVA française au taux normal de 20 % applicable)
• Siège social : 7 rue Duphot, 69003 Lyon, France
• Email juridique / administratif : new-spark@hotmail.fr
• Email commercial / support : contact@cadence-ia.fr

2. Directeur de la publication

Arnaud GAGET, en sa qualité de titulaire de l'entreprise individuelle.

3. Hébergement

Le service est hébergé par les prestataires suivants :

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site et l'application Cadence IA (marque, logo, design, code source, contenus textuels, illustrations) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou utilisation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse préalable de l'éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Le traitement des données à caractère personnel est régi par notre Politique de confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (UE 2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée.

6. Cookies

L'utilisation des cookies est décrite dans notre Politique cookies.

7. Conditions d'utilisation

L'utilisation du service est encadrée par nos Conditions Générales d'Utilisation et nos Conditions Générales de Vente.

8. Médiateur de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'opposerait à l'éditeur. Le service étant exclusivement destiné aux professionnels (B2B), cette disposition ne trouve généralement pas à s'appliquer.

9. Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents, sauf disposition légale impérative contraire.